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Le site lesarcspaysdavenir.fr (ci-après le « Site ») est édité par l’Association de soutien à la liste “Les Arcs Pays d’Avenir”, association régie par la loi du 1er juillet 1901, dont le siège est situé chez Mr Marcel FLORENT , 495 chemin de chabara – 83460 Les Arcs sur Argens. L’Association est représentée par son Président, Marcel FLORENT, responsable légal de la publication. Adresse e-mail : lesarcspaysdavenir@gmail.com.

Le directeur de la publication est Marcel FLORENT.

Hébergeur

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2, rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Site : https://www.ovh.com

Conception et développement

Ce site a été conçu et réalisé par l’équipe de campagne Les Arcs Pays d’Avenir. 

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Photographies : équipe de campagne Les Arcs Pays d’Avenir. Les images et visuels sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.

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Article 2

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Article 3

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Article 4

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Article 5

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Financement du site et période électorale Le site lesarcspaysdavenir.fr est financé par le compte de campagne de la liste Les Arcs Pays d’Avenir, conformément au Code électoral. Aucune publicité commerciale ni campagne sponsorisée n’est utilisée. Le Site est mis en veille (sans modification de contenu) la veille du scrutin à 0h00.

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Article 9

Droit applicable et juridiction compétente Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux français territorialement compétents.

Article 10

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